Le contenu de PAUSE (site Web, réseaux sociaux, infolettre, outils, présentations, etc.) est la propriété intellectuelle de Capsana. Ce contenu a été développé avec le soutien de bailleurs de fonds, dont le gouvernement du Québec, et en collaboration avec le comité d’experts, des professionnels et des organismes.
Dans une volonté de joindre un plus grand nombre de personnes avec des messages de prévention liés au bon usage des écrans, Capsana permet l’utilisation du contenu de PAUSE à certaines conditions. Voici les conditions et exigences:
Permissions
- Le contenu de PAUSE (incluant les éléments graphiques et audiovisuels) ne doit pas être reproduit sur un autre site (incluant un Intranet pour une communauté) même s’il s’agit d’extraits et même si la source est citée (la duplication de contenu est une mauvaise pratique et est perçue comme du plagiat par les moteurs de recherche).
- Le demandeur peut partager des pages du site de PAUSE via un hyperlien cliquable sur le site du demandeur ou partager une publication Facebook de PAUSE menant au contenu.
- Une réécriture du contenu de PAUSE pourrait être faite par le demandeur après la permission écrite accordée par Capsana et sous condition de l’approbation de l’adaptation avant publication sur le site du demandeur.
- Le contenu de PAUSE (incluant les éléments visuels) pourrait être repris tel quel (en partie ou par blocs) et sans modification dans un outil PDF du demandeur (et non dans une page web) après entente avec Capsana. Chaque intégration du contenu de PAUSE dans un outil doit être validée par Capsana. La source et les crédits doivent être clairement identifiés (libellé à définir avec Capsana).
- Dans certains cas après entente avec Capsana, un outil de PAUSE peut être intégré sur le site du demandeur à condition qu’il soit présenté clairement (hors PDF) comme un outil de PAUSE (avec lien cliquable vers le site de PAUSE et si possible avec le logo). Avant diffusion de l’outil sur le site du demandeur, Capsana doit approuver l’intégration de son outil et valider la visibilité donnée à PAUSE.
Interdictions
- Le montage des outils PDF de PAUSE doit rester tel quel, sans modification ou adaptation. Le copyright protège la propriété intellectuelle de l’outil (texte et visuel). Dans aucun cas, le contenu de l’outil ne peut être repris dans un montage réalisé par le demandeur.
- Il est interdit d’utiliser la marque PAUSE, ses logos (logo de base ainsi que les logos des 24h) et son contenu, en totalité ou en partie, dans un objectif commercial, lucratif ou publicitaire.
Tout usage qui ne respecte pas les conditions d’utilisation du contenu de PAUSE est formellement interdit sous peine de poursuites.
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